Ingénierie patrimoniale du chef d'entreprise · Henry Royal

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Réflexion :
Une économie fiscale est-elle toujours un avantage ?

Le coût fiscal est une dimension du choix patrimonial. Son intérêt s’apprécie au regard de l’ensemble du projet et de ses conséquences.

◈ Une liberté de choix

Réduire un impôt peut être un objectif légitime. Chacun est libre de choisir, parmi les voies légalement ouvertes, celle qui entraîne la charge fiscale la moins élevée.

Cette liberté s’exerce dans le respect des règles relatives à l’abus de droit fiscal, qui conduisent notamment à examiner les objectifs et les motivations de l’opération.

◈ Considérer la fiscalité dans son ensemble et dans le temps

La réduction d’un impôt peut s’accompagner d’une augmentation d’autres prélèvements.

Ainsi, le démembrement de propriété peut présenter des avantages en matière de transmission, alors que l’usufruitier demeure, en principe, imposable à l’IFI sur la valeur en pleine propriété du bien immobilier concerné.

Une organisation fiscalement avantageuse à un instant donné peut également devenir moins adaptée après une transmission, un changement d’activité, une évolution des besoins familiaux ou des règles fiscales.

L’avantage fiscal d’une opération s’apprécie donc dans son ensemble, en tenant compte de ses conséquences immédiates et futures.

◈ La fiscalité : une finalité ?

Organiser son patrimoine dans le seul objectif de minimiser la fiscalité conduit à privilégier le court terme et à confier son avenir aux décisions politiques.

La recherche permanente d’une économie d’impôt peut alors prendre le pas sur toute réflexion stratégique.

La question essentielle demeure : comment organiser son patrimoine en fonction de ses aspirations, de ses valeurs et de ses projets de vie ?

Ce sont ces derniers qui doivent guider l’organisation patrimoniale. La fiscalité en est une conséquence à prendre en compte.

Entre deux organisations répondant aux mêmes objectifs, la voie la moins imposée peut naturellement être privilégiée.

◈ Questions pour soi

Quelle est la charge mentale induite par la recherche d’optimisation fiscale ?

Quel risque suis-je prêt à assumer ?

Quel avantage concret cette économie fiscale apporterait-elle à ma vie ou à mes projets ?