Royal Formation met ses compétences transversales en ingénierie patrimoniale au service du chef d'entreprise. Structurée en sept étapes pour une parfaite compréhension des objectifs, des valeurs et de la situation du dirigeant, la démarche aboutit à la construction juridique la plus appropriée : protéger le patrimoine, structurer le groupe et organiser le patrimoine familial, transmettre en gardant les pouvoirs, assurer la pérennité de l'entreprise, fluidifier la trésorerie entre patrimoine professionnel et patrimoine privé.
Une règle. Le patrimoine n'est pas une finalité, mais une ressource au service du chef d'entreprise. La démarche place la personne au premier plan ; elle ne poursuit pas un but exclusivement fiscal. La fiscalité est la conséquence du schéma juridique mis en place au regard des projets économiques et patrimoniaux. Cette approche procure à la fois la sécurité la plus grande et les économies les plus élevées.
Les 7 étapes
Recueil d'informations
Rencontre en présentiel ou par visioconférence. Écoute active et structurée pour une compréhension parfaite des objectifs et préoccupations du chef d'entreprise, de sa situation familiale, professionnelle et patrimoniale, de ses valeurs. La méthode amène le dirigeant à clarifier et hiérarchiser ses priorités, à entrevoir les potentialités et les vulnérabilités de sa situation, les voies pour y remédier.
Analyse et diagnostic
Les informations étant triées, sélectionnées et organisées, une première analyse conduit à identifier les inadéquations par rapport aux objectifs poursuivis, les améliorations et les réponses à apporter pour une gestion de patrimoine optimisée.
Conception, ingénierie patrimoniale
Identification des stratégies et constructions patrimoniales les plus pertinentes au regard des objectifs et de la situation du chef d'entreprise. La qualité de l'ingénierie tient à la capacité à jongler avec les ressources du droit de la famille et des affaires, de la finance et de la fiscalité, et à les assembler solidement pour aboutir à l'architecture patrimoniale qui apporte la plus forte valeur ajoutée, avec la moindre fiscalité.
Présentation de la stratégie et des solutions
Présentation de la synthèse des différentes solutions, des étapes et résultats attendus, de leurs avantages et inconvénients. Avec les explications et les réponses aux questions du chef d'entreprise, la solution est ajustée à ses souhaits. Ainsi le dirigeant participe à la construction de sa solution et reste maître de son patrimoine et de son avenir.
Mise en œuvre de la stratégie patrimoniale
Royal Formation couvre un vaste champ d'expertises : création de société, opérations en capital, fusion-absorption, statuts sur mesure, cession et transmission d'entreprise, pacte Dutreil, pacte adjoint à une donation, contrat de mariage ou de Pacs… Avec le conseil habituel du chef d'entreprise, la stratégie choisie est mise en œuvre.
Une lettre de mission précise les actes à réaliser et les honoraires — forfaitaires ou au temps passé.
Suivi et contrôle
Le plus souvent, le conseiller habituel du chef d'entreprise assure le suivi et le contrôle. Royal Formation intervient sur demande, avec la possibilité de souscrire un abonnement semestriel ou annuel.
Adaptation aux évolutions
Les situations et les objectifs du chef d'entreprise évoluent. Sur demande, Royal Formation procède aux ajustements souhaités et propose si nécessaire de nouvelles solutions. Les constructions juridiques retenues sont souples et peu sensibles aux évolutions incessantes de la fiscalité — elles offrent pourtant des économies fiscales plus importantes et une meilleure sécurité que les montages purement fiscaux.